Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR DESIGN BY MATERIS PAINTS
MATERIS PAINTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3880571
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/12/2021
COLOR DESIGN BY MATERIS PAINTS de MATERIS PAINTS

Présentation de la marque COLOR DESIGN BY MATERIS PAINTS

Déposée le 9 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIS PAINTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COLOR DESIGN BY MATERIS PAINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIS PAINTS domicilié(e) 71 boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 266 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque COLOR DESIGN BY MATERIS PAINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR DESIGN BY MATERIS PAINTS est expirée depuis le 9 décembre 2021.

MATERIS PAINTS a également déposé les autres marques suivantes : CROMOLOGY , TOLLENS , CROMOLOGY , CROMOLOGY


MATERIS PAINTS, Société par actions simplifiée - 71 boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France - SIREN 434266722


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 16 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°657982 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Inscription le 4 février 2020 - Constitution de mandataire n°779179 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Logiciels.